Réglement intérieur

I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1.1. – Objet du règlement

Le présent règlement intérieur a pour objet de rappeler à chacun ses droits et ses devoirs afin d'organiser la vie dans te centre de formation, dans l'intérêt de tous.

Il fixe notamment :

• les mesures d'application de la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité,

• les règles générales et permanentes relatives à la discipline,

Article 1.2. – Champ d'application

Les règles issues du présent règlement intérieur s'appliquent à l'ensemble des stagiaires et ce pour la durée de la formation suivie.

II – Hygiène et sécurité

Article 2.1. – Principes généraux

La Direction de 1 'ACADEMIE DE LA COIFFURE DE TOURAINE assume la responsabilité de l'hygiène et de la sécurité au sein de l'établissement.

Il lui incombe à ce titre de mettre en oeuvre et de faire assurer le respect de toutes les dispositions législatives et réglementaires qui s'imposent à elle en raison de

toutes les caractéristiques de son activité et de son organisation.

Des mesures spéciales ou ponctuelles pourront intervenir par notes de service, comme indiqué ci-dessus lorsque les spécificités de la situation, de l'activité ou de

l'organisation du stage l'exigent.

Article 2.2. – Respect des mesures d'hygiène et de sécurité

Il appartient aux formateurs d'encadrer les stagiaires et de compléter aussi fréquemment que nécessaire l'information des stagiaires en matière de sécurité applicable

à l'accomplissement des stages qu'il anime et de contrôler le respect de ces consignes.

Tout stagiaire a alors le devoir de signaler immédiatement au formateur ou à la direction de l'organisme de formation les mesures urgentes à mettre en oeuvre pour

faire cesser tout danger.

Tout formateur à le devoir de refuser sur le lieu de stage toute personne ne respectant pas les consignes de sécurité et refusant de s'y conformer après notification

par ce formateur.

Article 2.3. – Accidents et problèmes de santé

Tout accident, même apparemment bénin, survenu à un stagiaire à l'occasion du stage doit être immédiatement signalé à la Direction de l'organisme de formation,

soit par l'intéressé lui-même, soit par toute personne en ayant eu connaissance. Dès lors, s'il est nécessaire, le SAMU ou l'hôpital de Tours devront être joints pour

prendre toutes instructions.

Article 2.4. – Dispositifs de protection et de sécurité

Les mesures d'hygiène et de sécurité, les prescriptions de la médecine de travail qui résultent de la réglementation en vigueur sont obligatoires pour tous.

A cet effet, les consignes générales et particulières de sécurité applicables dans l'organisme de formation doivent être strictement respectées.

Article 2.5. – Dispositifs de lutte contre l'incendie – Interdiction de fumer

En cas d'incendie, les pompiers devront être joints au 18. Sous la responsabilité des formateurs, il peut être fait utilisation des extincteurs.

Il est formellement interdit de fumer à l'intérieur de tous les locaux de l'établissement affectés à un usage collectif.


III. Discipline

Article 3.1. – Horaires

Les horaires de stage sont fixés par l'organisme de formation. Ils sont portés à la connaissance des stagiaires à l'occasion de la remise du programme de formation.

Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires.

Le responsable de la formation se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de stage en fonction des

nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par le responsable de la formation aux horaires d'organisation du stage.

Article 3.2. – Matériel. Documents

Chaque stagiaire a l'obligation de conserver en bon état les locaux, le matériel et les documents pédagogiques qui lui sont confiés.

A la fin de chaque stage, tout stagiaire doit restituer au formateur tout matériel et document, en sa possession appartenant à l'ACADEMIE DE LA COIFFURE DE TOURAINE.

Toute dégradation devra être réparée par son auteur. Si l'auteur demeure inconnu, la charge de la réparation sera répartie entre les occupants des locaux.

L'établissement n'a pas la possibilité d'assurer la surveillance des objets personnels. La responsabilité de l'établissement ne pourra donc être engagée en cas de perte

ou de vol ou de dégradations. li appartient à chaque stagiaire de veiller sur son matériel et ses effets personnels.

En outre, tout carnet de liaison perdu sera budgété.

Article 3.3. – Relation humaine

Les valeurs portées par l'ACADEMIE DE LA COIFFURE DE TOURAINE ainsi que la tradition de qualité des rapports internes justifient que chacun s'efforce de faire preuve

en toutes circonstances de courtoisie, de respect de l'autre, de discrétion et de politesse.

Page mise à jour le 14 Aout 2022